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Introduction

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Éditeur du site

La Cellule SAS Siège social : 99 avenue Achille Peretti - 92200 Neuilly-sur-Seine SAS au capital de 1 000 € immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 908 329 071

Directeur de la publication

Nadim Pothier - La Cellule SAS Siège social : 99 avenue Achille Peretti - 92200 Neuilly-sur-Seine

Direction artistique du site

Clément Casanas Illustrations © Clément Casanas

Hébergeur du site

SAS OVH Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix

Propriété intellectuelle

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Avertissement

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Absence de garanties

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Limitation de responsabilité

La Cellule ne peut, en aucune circonstance, être tenu responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit (en ce compris tout dommage réel, direct, indirect, spécial, punitif, liés à la perte de données, de bénéfice, lié à une atteinte au droit de propriété, ou lié à une demande d’un tiers). Cette clause limitative de responsabilité s’applique aussi bien dans un cadre contractuel que délictuel, et même si La Cellule a été préalablement informé de la survenance éventuelle d’un de ces dommages. En acceptant les CGU, vous renoncez à toute demande d’indemnisation à l’encontre de La Cellule, visant ces dommages. Comme certains tribunaux n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité en matière de dommage indirect ou accessoire, certaines, voire l’ensemble, des limitations mentionnées ci-dessus sont susceptibles de ne pas vous être opposables. Vous acceptez de défendre, indemniser et garantir La Cellule (en ce compris ses représentants, salariés, filiales, agents…) contre toute plainte de tiers concernant des dommages résultant de votre utilisation ou accès au Site, de votre violation des présentes CGU, de votre violation de la loi ou des droits des tiers, notamment leurs droits de propriété intellectuelle. Le présent article 6 survit à la cessation de votre utilisation du Site.

Droit applicable - Langues - Litiges

Le Site est créé, contrôlé et exploité par La Cellule, depuis la France. Les présentes CGU sont régies et soumises au droit français, sans égard pour les règles de conflit de lois. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs autres langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige. Tous les litiges auxquels les présentes CGU pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux français. Toute action liée aux CGU se prescrit par un an. Le fait pour La Cellule de ne pas exercer, en une ou plusieurs occasions, les droits, options, réclamations ou actions que lui réserve les CGU ne pourra être interprété comme une renonciation à s’en prévaloir. Si l’une quelconque des dispositions des CGU s’avérait nulle au regard d’une règle de droit en vigueur ou d’une décision judiciaire devenue définitive, elle serait alors réputée non écrite, sans pour autant entraîner la nullité des autres clauses ou altérer leur validité.